Le démembrement d’assurance vie (clause bénéficiaire démembrée)

Qu’est-ce que l’assurance vie ?

Avant d’aborder en détail le démembrement d’assurance vie, et plus précisément le démembrement de clause bénéficiaire, commençons par un rapide tour d’horizon de l’assurance vie.

Définition et fonctionnement

Placement préféré des Français après le livret A, l’assurance vie est une enveloppe fiscale vous permettant d’investir votre épargne. Les versements et retraits peuvent être effectués à tout moment, sans plafond. Il s’agit donc d’un placement très flexible, qui vous aide à poursuivre différents objectifs patrimoniaux, dont la transmission de patrimoine.

L’épargne investie en assurance vie peut être placée sur différents supports :

• Le fonds euros à capital garanti ;
• Les unités de compte, investies en actions ou en immobilier notamment, avec un potentiel de rendement supérieur et un risque de perte en capital.

Côté impôts, l’assurance vie profite d’une fiscalité favorable sur les rachats. Et ce, particulièrement après les 8 ans du contrat. Un abattement annuel de 4 600 € (personne seule) ou 9 200 € (couple soumis à imposition commune) s’applique pour le calcul de l’impôt sur le revenu sur la part des intérêts rachetés.

En ce qui concerne la succession, vous pouvez choisir à qui reviendront les fonds après votre décès à l’aide de la clause bénéficiaire. Des abattements fiscaux sont également prévus :

• 152 500 € par bénéficiaire, pour la part des versements effectués avant 70 ans ;
• 30 500 € partagés entre bénéficiaires, pour les versements après 70 ans.

Avantages et inconvénients de l’assurance vie

Voici notre tableau récapitulatif des avantages et inconvénients de l’assurance vie :

Avantages	Inconvénients
Versements et retraits libres, à tout moment	L'assurance vie prévoit des frais, variables selon les contrats
Aucune contrainte de durée de détention	Les unités de compte intègrent un risque de perte en capital
Fiscalité avantageuse sur les retraits (abattement fiscal annuel après 8 ans)	Le rendement du fonds euros peut être assez faible
Contrat considéré hors succession, avec libre désignation des bénéficiaires, possibilité de démembrement de clause bénéficiaire et fiscalité avantageuse
Accès au fonds euros à capital garanti
Accès à l'investissement en actions, en immobilier, etc. via les unités de compte

La clause bénéficiaire de l’assurance vie

La clause bénéficiaire se trouve au cœur du fonctionnement du démembrement d’assurance vie.

En premier lieu, elle sert à indiquer l’identité des personnes qui percevront l’argent placé sur le contrat après le décès du souscripteur. Elle doit être remplie avec attention, de façon à limiter les risques d’erreurs et de contentieux.

La rédaction de la clause bénéficiaire est largement libre : vous n’avez pas d’obligation de désigner vos héritiers ou votre conjoint par exemple. L’assurance vie étant considérée comme hors succession, c’est-à-dire ne faisant pas partie de l’actif successoral, vous pouvez déroger à la dévolution successorale.

En fonction de vos besoins, vous pouvez vous arrêter à la clause bénéficiaire standard de l’assurance vie (conjoint, puis enfants nés ou à naître, puis héritiers) ou l’adapter de manière plus poussée. Vous pouvez ainsi choisir une répartition précise des fonds (la moitié au conjoint, la moitié aux enfants par exemple).

Le cas échéant, vous pouvez également allouer la nue-propriété des fonds aux héritiers et l’usufruit (ou quasi-usufruit) au conjoint survivant. On parle alors de clause bénéficiaire démembrée.

Qu’est-ce que le démembrement d’assurance vie ?

Par l’expression “démembrement d’assurance vie”, on parle du démembrement de la clause bénéficiaire du contrat. En effet, il n’est pas possible de démembrer une assurance vie de son vivant, afin de faire une donation de nue-propriété par exemple. Notez cependant que cela est possible pour le contrat de capitalisation, placement “cousin” de l’assurance vie avec un fonctionnement assez proche.

Démembrement de clause bénéficiaire

Le démembrement de clause bénéficiaire permet d’organiser la succession de l’assurance vie. En général, une clause bénéficiaire démembrée vise à préserver les intérêts du conjoint survivant sans porter atteinte à ceux des enfants héritiers sur le long terme.

Typiquement, le démembrement de clause bénéficiaire se traduit par :

• L’attribution du quasi-usufruit au conjoint survivant, qui est exonéré d’impôt sur la succession et dispose librement des fonds.
• La transmission de la nue-propriété aux enfants, avec créance de restitution le plus souvent. Ces derniers obtiendront alors les fonds après le décès du conjoint survivant, sans payer de fiscalité à cette occasion.

D’autres bénéficiaires peuvent également être choisis. De même, certains ajustements spécifiques peuvent être apportés, pour adapter le démembrement de la clause bénéficiaire à votre situation.

Modalités de fonctionnement de la clause bénéficiaire démembrée de l’assurance vie

Quasi-usufruit et créance de restitution

Comme nous l’avons vu, le quasi-usufruitier peut profiter librement des fonds hérités, sauf dispositions contraires. Néanmoins, ce droit de jouissance n’est pas censé porter atteinte aux droits des nus-propriétaires sur la succession de l’assurance vie.

Pour protéger leur droit de propriété futur sur les sommes, les nus-propriétaires bénéficient donc d’une créance de restitution. En quelques mots, il s’agit d’un droit de restitution leur permettant de prélever les sommes manquantes sur la succession de l’usufruitier après son décès.

La créance de restitution peut être établie par acte authentique ou de seing privé, notamment en vue d’être enregistrée au service des impôts afin de sécuriser la déductibilité fiscale du passif successoral. De manière générale, il est plutôt recommandé d’authentifier la créance de restitution, pour éviter de potentiels contentieux par la suite.

Convention de quasi-usufruit

Après le dénouement d’une assurance vie avec une clause bénéficiaire démembrée, une convention de quasi-usufruit peut être établie. Elle doit alors être signée et enregistrée au services des impôts, au prix de 125 €. Elle peut également être enregistrée au fichier central des dernières volontés (FCDDV), afin qu’elle ne soit pas oubliée.

Elle permet de clarifier :

• Les montants en jeu, pour le quasi-usufruitier et les nus-propriétaires ;
• Les droits et pouvoirs du quasi-usufruitier ;
• Les règles concernant l’information des nus-propriétaires en ce qui concerne l’utilisation des fonds par le quasi-usufruitier ;
• Le traitement réservé aux plus-values éventuelles.

Fin prématurée du démembrement d’assurance vie

Les nus-propriétaires et l’usufruitier peuvent choisir de mettre fin à la situation de démembrement s’ils le souhaitent. Ils peuvent notamment opter pour une répartition des fonds entre eux.

Pour ce faire, ils doivent déterminer les valeurs de l’usufruit et de la nue-propriété, puis attribuer à chacun la part de la succession qui lui revient. La répartition peut s’appuyer sur une évaluation économique de l’usufruit ou sur le barème fiscal de l’usufruit viager :

Age de l'usufruitier au moment de l'opération	Valeur de l'usufruit	Valeur de la nue-propriété
Moins de 21 ans	90 %	10 %
De 21 à 30 ans	80 %	20 %
De 31 à 40 ans	70 %	30 %
De 41 à 50 ans	60 %	40 %
De 51 à 60 ans	50 %	50 %
De 61 à 70 ans	40 %	60 %
De 71 à 80 ans	30 %	70 %
De 81 à 90 ans	20 %	80 %
Plus de 90 ans	10 %	90 %

Notez que sur le plan fiscal, les assureurs traitent cette répartition comme une attribution en pleine propriété aux différents bénéficiaires.

En cas de renonciation ou de décès préalable de l’usufruitier

Le démembrement de clause bénéficiaire est remis en cause lorsque l’usufruitier n’est pas en mesure de jouir de son droit de quasi-usufruit. Cela survient lorsque :

• L’usufruitier renonce à la succession de l’assurance vie ;
• Son décès intervient avant celui du titulaire du contrat.

Dans les deux cas, le droit d’usufruit revient aux nus-propriétaires. Ils deviennent de facto pleins propriétaires des sommes issues de la succession de l’assurance vie.

Pour limiter les risques de contentieux en cas de décès prématuré de l’usufruitier, il est utile de rédiger la clause bénéficiaire de façon à clarifier cette intention d’attribuer les fonds aux nus-propriétaires désignés.

Comment rédiger une clause bénéficiaire démembrée ?

La rédaction de la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie demande de la précision et de l’attention. C’est d’autant plus vrai s’il s’agit d’une clause bénéficiaire démembrée.

Vous pouvez vous tourner vers différents interlocuteurs pour vous aider à rédiger une clause bénéficiaire démembrée :

• L’assureur du contrat, qui peut fournir des modèles standards ;
• Un conseiller en gestion de patrimoine ;
• Un notaire.

La clause bénéficiaire peut être insérée dans le contrat d’assurance vie, dans le testament du souscripteur ou confiée à un notaire.

Dans le cas d’un démembrement d’assurance vie, il est important de préciser certains points, selon les modalités prévues dans la clause :

• Les garanties devant être apportées par le quasi-usufruitier pour assurer le paiement de la créance de restitution, si de telles garanties sont prévues ;
• La dispense de caution accordée au quasi-usufruitier, le cas échéant ;
• L’obligation de réinvestissement des fonds imposée au quasi-usufruitier, si elle existe, et les modalités de celle-ci (type de bien notamment) ;
• Les modalités d’attribution de la part du quasi-usufruitier aux nus-propriétaires en cas de renonciation ou de décès prématuré ;
• Le sort accordé à la part revenant à un nu-propriétaire en cas de renonciation ou de décès prématuré (attribution à ses héritiers, le plus souvent) ;
• Les solutions mises en place pour faciliter le paiement de l’impôt sur la succession des nus-propriétaires :
  • Attribution d’une partie des fonds en pleine propriété (somme égale au montant de la fiscalité successorale) ;
  • Obligation pour l’usufruitier d’accorder un prêt équivalent au nu-propriétaire, remboursé par imputation sur le créance de restitution.

Pourquoi démembrer un contrat d’assurance vie ?

Le démembrement de la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie peut servir plusieurs objectifs.

Protection du conjoint survivant

En accordant l’usufruit (quasi-usufruit) du contrat d’assurance vie à votre conjoint survivant, vous contribuez à la sécurisation de sa situation financière.

Le conjoint survivant peut accéder à l’ensemble des sommes transmises et les utiliser comme bon lui semble. Le tout, en profitant de l’exonération de droits de succession accordée aux conjoints survivants depuis 2007 (loi TEPA).

Contrairement à une attribution en pleine propriété, cette attention accordée au conjoint survivant ne prive pas nécessairement les héritiers, puisqu’ils disposent de la nue-propriété. Au décès du conjoint survivant, ils récupèrent les fonds, en activant la créance de restitution.

Cela peut s’avérer particulièrement utile si les enfants nus-propriétaires sont issus de différents mariages par exemple, sans être nécessairement héritier du conjoint survivant.

Optimisation fiscale

Une clause bénéficiaire démembrée peut contribuer à limiter la fiscalité de l’assurance vie à la succession pour les bénéficiaires. Et plus précisément les enfants nus-propriétaires, dans la plupart des cas.

Compte tenu du démembrement, seule une partie des fonds est retenue pour le calcul de l’imposition. De la même manière, l’abattement fiscal sur la succession de l’assurance vie est proratisé. Pour déterminer la part de chaque droit démembré, on retient le barème fiscal de l’usufruit viager :

Age de l'usufruitier au moment de l'opération	Valeur de l'usufruit	Valeur de la nue-propriété
Moins de 21 ans	90 %	10 %
De 21 à 30 ans	80 %	20 %
De 31 à 40 ans	70 %	30 %
De 41 à 50 ans	60 %	40 %
De 51 à 60 ans	50 %	50 %
De 61 à 70 ans	40 %	60 %
De 71 à 80 ans	30 %	70 %
De 81 à 90 ans	20 %	80 %
Plus de 90 ans	10 %	90 %

Par exemple, si le conjoint survivant est âgé de 75 ans au moment du dénouement d’un contrat alimenté exclusivement par des versements effectués avant 70 ans :

• La nue-propriété est évaluée à 70 % de la valeur successorale du contrat ;
• Les abattements applicables aux nus-propriétaires correspondent à 70 % des abattements habituels ;
• L’impôt est calculé sur la valeur de la nue-propriété ainsi obtenue, après application de l’abattement proratisé ;
• Après le décès de l’usufruitier, le nu-propriétaire doit récupérer la valeur du contrat au décès du souscripteur initial, sans payer de droits de succession.

Fiscalité du démembrement d’assurance vie

Rentrons à présent dans le détail de la fiscalité successorale après un démembrement de clause bénéficiaire.

Rappels sur la fiscalité de l’assurance vie à la succession

Pour commencer ce focus fiscal, voici quelques rappels sur l’imposition de l’assurance vie à la succession.

	Versements avant 70 ans	Versements après 70 ans
Abattement	152 500 € pour chaque bénéficiaire désigné	30 500 € à partager entre les bénéficiaires désignés
Imposition du capital après abattement	Prélèvement de 20 % sur les 700 000 € suivants (31,25 % au-delà)	Barème des droits de succession
Imposition des intérêts après abattement	Même traitement fiscal pour le capital et les intérêts	Exonération fiscale

Pour l’usufruitier

La fiscalité du démembrement d’assurance vie du point de vue l’usufruitier dépend de son statut.

S’il s’agit du conjoint survivant, ce qui est le cas le plus classique, il n’y aucun impôt à payer, en vertu de l’exonération fiscale TEPA.

Lorsque l’usufruitier est une autre personne, la fiscalité est calculée selon :

• Le montant transmis ;
• La part de cette somme qui correspond au pourcentage de l’usufruit, déterminée à l’aide du barème fiscal de l’usufruit viager ;
• L’abattement applicable, calculé là aussi avec le barème fiscal de l’usufruit viager.

Le montant ainsi obtenu est ensuite taxé selon les modalités applicables aux sommes issues des versements actés avant et/ou après 70 ans.

Pour le nu-propriétaire

Dans la situation du nu-propriétaire, un enfant du défunt dans le cas le plus typique, la fiscalité de la succession de l’assurance vie est acquittée suite à la transmission de la nue-propriété. Cela signifie qu’il doit avoir les fonds nécessaires pour régler les droits de succession. Le cas échéant, la clause bénéficiaire peut prévoir de lui attribuer une somme en pleine propriété pour couvrir cette dépense.

Les droits de succession sont calculés en prenant en compte la valeur attribuée à la nue-propriété. Celle-ci se répercute sur la base taxable et sur le ou les abattements fiscaux applicables. Une fois l’assiette de l’impôt déterminée, on applique la fiscalité successorale de l’assurance vie.

Après le décès de l’usufruitier, le nu-propriétaire récupère les sommes dues, c’est-à-dire la valeur du contrat à la date du décès du souscripteur initial. À cette occasion, le nu-propriétaire ne paie aucun impôt supplémentaire.

Si l’usufruitier a utilisé tout ou partie de ces sommes, le nu-propriétaire bénéficie de la créance de restitution pour récupérer l’argent dû sur la succession de l’usufruitier. Si cette dernière est insuffisante cependant, il n’y a pas de moyen de rembourser intégralement le nu-propriétaire.

Exemple de démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance vie

Pour mieux illustrer le fonctionnement de la clause bénéficiaire démembrée de l’assurance vie, en particulier sur le plan fiscal, voici un exemple simplifié.

Notre exemple se base sur un démembrement d’assurance vie entre le conjoint survivant (usufruitier) et les deux enfants du couple (nus-propriétaires). Les primes ont été versées sur le contrat avant 70 ans et l’âge du conjoint survivant au moment du décès est de 85 ans.

• Valeur du contrat à la date du décès : 500 000 €
• Valeur de l’usufruit : 20 %, soit 100 000 €
• Valeur de la nue-propriété : 80 %, soit 400 000 € (200 000 € par enfant)

Côté usufruit

Le conjoint survivant conserve un droit de jouissance sur les 500 000 € transmis jusqu’à son décès.

Sur les 100 000 € retenus au titre de l’usufruit, aucun impôt n’est prélevé, puisque le bénéficiaire est le conjoint survivant.

Côté nue-propriété

Chaque enfant bénéficie d’un droit de nue-propriété au décès du souscripteur et ne perçoit aucune somme à cette occasion (hors disposition particulière prévue à l’avance).

On applique 80 % de l’abattement de 152 500 €, soit 122 000 €, aux 200 000 € de nue-propriété attribués à chacun. Cela donne une assiette imposable de 78 000 € pour chaque enfant.

Ces 78 000 € sont taxés à hauteur de 20 % en vertu de la fiscalité applicable aux versements sur une assurance vie avant 70 ans. On obtient ainsi 15 600 € d’impôt chacun sur la succession de l’assurance vie.

Au décès de l’usufruitier, en admettant que la créance de restitution le permette, chaque enfant récupère 250 000 €, soit les 500 000 € du contrat partagés à parts égales, sans payer d’impôt supplémentaire.

Avantages et inconvénients du démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance vie

Récapitulatif des avantages et inconvénients du démembrement de clause bénéficiaire.

Avantages	Inconvénients
Organisation de la succession de l'assurance vie à l'avance	Complexité accrue
Protection du conjoint survivant usufruitier	Précision requise pour la rédaction de la clause bénéficiaire et l'encadrement du quasi-usufruit
Optimisation fiscale potentielle	Démarches à accomplir (assureur, notaire, service des impôts)

Quels avantages et inconvénients pour l’usufruitier ?

Zoom sur les avantages et inconvénients de la clause bénéficiaire démembrée du point de vue de l’usufruitier.

Avantages	Inconvénients
Attribution de la totalité des fonds du contrat et jouissance (encadrée, le cas échéant)	Obligations éventuelles (réinvestissement, caution pour la créance de restitution)
Organisation de la transmission des fonds après le décès	Pas de liberté dans la désignation des héritiers après le décès

Quels avantages et inconvénients pour le nu-propriétaire ?

Focus à présent sur les avantages et inconvénients du démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance vie en ce qui concerne le nu-propriétaire.

Avantages	Inconvénients
Optimisation fiscale potentielle (non garantie)	Pas de contrôle sur l’utilisation des fonds, hors dispositions préalables
Créance de restitution pour protéger les droits sur la succession après le décès de l'usufruitier	Pas de certitude sur la date de transmission de la pleine propriété (décès usufruitier)