Le démembrement immobilier, un atout patrimonial

Optimisez votre investissement et préparez l’avenir en séparant l’usufruit et la nue-propriété. Réduisez votre fiscalité, anticipez votre transmission et profitez d’une stratégie patrimoniale sur-mesure adaptée à vos objectifs.

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Des investisseurs satisfaits

Déjà plusieurs centaines d’investisseurs ont optimisé leur patrimoine grâce au démembrement.


Le démembrement simplifié et optimisé

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Nos domaines d’expertises

Découvrez nos domaines d’expertise en démembrement immobilier, assurance-vie et SCPI, des solutions stratégiques pour optimiser votre patrimoine et préparer l’avenir en toute sérénité.

Démembrement immobilier

Le démembrement immobilier peut être viager afin de préparer la transmission de son patrimoine : on peut alors procéder à une donation de nue-propriété à ses héritiers. Le démembrement peut être temporaire si l’on souhaite préparer sa retraite ou obtenir des revenus complémentaires durant une période définie.

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Assurance-vie

Démembrer une clause bénéficiaire d’assurance-vie permet de réaliser une double transmission au profit de deux cessionnaires : le nu-propriétaire et l’usufruitier. L’usufruitier est détenteur du quasi-usufruit et peut consommer les fonds. Le nu-propriétaire, lui, est titulaire d’une créance de restitution qui viendra en déduction de l’actif successoral du quasi-usufruitier.

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Démembrement SCPI

En SCPI, il s’agit généralement de démembrement temporaire : investissement en usufruit ou en nue-propriété de parts de SCPI, avec choix de la durée (applicable sur 3 à 20 ans) en fonction de ses objectifs.
A l’issue du démembrement, l’usufruit est automatiquement restitué au nu-propriétaire.

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Le démembrement SCPI

DÉFINITION SCPI

Une SCPI, ou une Société Civile de Placement Immobilier, est une structure qui a pour objet d’acquérir et de gérer un parc immobilier (bureaux, commerces, entrepôts, hôtels logements…), pour le compte d’investisseurs. En contrepartie, les porteurs de parts bénéficient d’un rendement (entre 3 et 6 %) net de frais et de charges et n’ont donc rien à payer : pas de taxe foncière, ni de charges de gestion ou d’entretien, pas d’assurance sur les biens, etc. Il existe plusieurs types de SCPI en fonction de la nature du parc immobilier : SCPI fiscale, SCPI de rendement et de plus-value. La SCPI peut éventuellement être assimilée à une forme de SCI (Société Civile Immobilière) qui serait plus réglementée et ouverte à un grand nombre d’investisseurs.

  • Principe du démembrement de SCPI
    Il consiste à acquérir des parts de SCPI en nue-propriété ou en usufruit, généralement de manière temporaire.
  • Nue-propriété
    L’investisseur obtient le droit de disposer des parts (abusus) pendant la durée du démembrement, mais sans percevoir les revenus locatifs (usus et fructus).
  • Usufruit
    L’épargnant détient uniquement les droits d’usage (usus) et de perception des revenus (fructus), mais sans la nue-propriété.
  • Fin du démembrement
    Au terme du contrat, le nu-propriétaire récupère automatiquement la pleine propriété des parts de SCPI.

Les avantages du démembrement immobilier

À QUOI ÇA SERT

Le démembrement immobilier permet de diviser la propriété d’un bien entre un usufruitier, qui peut l’utiliser ou en percevoir les revenus, et un nu-propriétaire, qui en deviendra pleinement propriétaire à terme. Ce mécanisme est souvent utilisé pour optimiser les transmissions patrimoniales, notamment en réduisant les coûts des donations : plus le donateur est jeune, plus la nue-propriété a une valeur faible. Il est également courant dans les successions, afin de garantir au conjoint survivant l’usufruit du bien. En plus des avantages successoraux, le démembrement peut aussi être un outil d’investissement, notamment en nue-propriété temporaire, pour répondre à des stratégies patrimoniales spécifiques.

En savoir plus sur le demembrement immobilier

Transmission anticipée du patrimoine

Permet de transmettre son patrimoine à ses enfants de son vivant tout en conservant certains droits.

Maintien des revenus et de l’usage

L’usufruitier continue de percevoir les rentes et d’utiliser le bien malgré la transmission.

Modes de démembrement

Peut être réalisé directement ou via une société (SARL de famille, SCI).

Avantages fiscaux

Exonération d’IFI et optimisation fiscale, notamment sous forme d’investissement.